MENTIONS
LÉGALES
www.arbredemai-ecowork.fr
1. Éditeur du site
Raison sociale : SAS Ça Pousse!
Nom commercial : L’Arbre de Mai – Écowork
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 2000 €
Siège social : 65 Quai Joseph Gillet, 69004 Lyon, France
SIRET : 99075197600012
SIREN : 990751976
RCS : Lyon 990751976
N° TVA intracommunautaire : FR79990751976
Code APE/NAF : 6820B – Location de terrains et d’autres biens immobiliers
Téléphone : 04 51 45 33 35
Email : contact@arbredemai.com
2. Directeur de la publication
Nom : Caroline LEMOINE
Qualité : Présidente de la SAS Ça Pousse!
3. Hébergeur du site
Raison sociale : o2switch
Forme juridique : SARL
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 08 97 12 90 45
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de la SAS Ça Pousse! ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SAS Ça Pousse!. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Protection des données personnelles
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Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données (DPO) à l’adresse : contact@arbredemai.com
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr
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9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents.
10. Mise à jour des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : 21/01/2026
